A cet effet, le producteur, dont la définition est quelque peu hétérogène, est un métier de plus en plus indispensable à la création d’un jeu vidéo.

Le rôle de producteur, à l’instar du cinéma et de l’audiovisuel, se scinde en deux : le producteur délégué et le producteur exécutif.

Nous allons tenter de préciser et circonscrire la notion de producteur de jeux vidéos.

Tout d’abord, il convient de rappeler que le droit de la propriété intellectuelle a déjà eu, par le passé, à préciser cette notion :

L’article L.132-23 du Code de la propriété intellectuelle renvoi au producteur d’une œuvre audiovisuelle, qui se définit comme "la personne physique ou morale qui prend l’initiative et la responsabilité de la réalisation de l’œuvre".

L’article L.215-1 du Code de la propriété intellectuelle renvoi quant à au producteur de vidéogramme, qui se définit comme "la personne physique ou morale qui a l’initiative et la responsabilité de la première fixation d’une séquence d’images sonorisée ou non".

L’article L.213-1 du Code de la propriété intellectuelle définit le producteur de phonogrammes comme "la personne physique ou morale qui a l’initiative et la responsabilité de la première fixation d’une séquence de son".

Enfin, l’article L.341-1 du Code de la propriété intellectuelle définit le producteur de bases de données qui se définit comme "la personne qui prend l’initiative et le risque d’investissements correspondants, bénéficie d’une protection du contenu de la base lorsque la constitution… atteste d’un investissement financier, matériel ou humain substantiel".

Ainsi, au vu des dispositions légales précitées et des usages qui s’initient dans le secteur du jeu vidéo, il semble résulter de cet état de fait que le producteur de jeu vidéo est la personne physique ou moral qui prend le plus généralement :

• l’initiative
• le risque de l’investissement
• la responsabilité de la réalisation de l’œuvre jeu vidéo.

Cette définition est ancrée de réalisme, mais renvoie principalement à la notion de producteur délégué, distincte de la notion de producteur exécutif. Ainsi, la notion de producteur intègre deux composantes distinctes, ou parfois consolidée :

• le producteur délégué est celui qui prend l’initiative et la responsabilité de la réalisation de l’œuvre, et assure la garantie de la bonne fin de l’œuvre,
   
• le producteur exécutif n’est, quant à lui, qu’un simple prestataire de service, mandaté par le producteur délégué, et qui assure la direction technique de l’œuvre.

De surcroît, il est à noter que le producteur a un rôle d’impulsion, de direction et de coordination de la production. De même, un producteur (ou coproducteur) simplement financier, sans moyen de contrôle sur la conception et la réalisation, ne pourrait prétendre à la qualité de producteur au sens de l’article L.132-23 du CPI.

Antoine CHERON
Avocat à la Cour