Il piratait films et jeux vidéo : un internaute condamné Article : Fabrice Curlier

« Vous auriez mieux fait de produire votre champagne que de revendre ça ! » lance le président Craighero à ce viticulteur de Châtillon-sur-Marne convoqué hier au tribunal correctionnel de Reims pour « contrefaçons ».

Lui s'est fait prendre mais la remarque vaut également pour tous les autres internautes qui téléchargent illégalement films ou jeux vidéo.

Agé de 39 ans, le viticulteur a été détecté après l'apparition de son nom sur une liste proposant la vente de jeux Playstation via internet. Le 12 mars 2004, les gendarmes perquisitionnent chez lui. Ils saisissent 161 reproductions de jeux Playstation et 111 copies de films sur CD-Rom. Le prévenu avait également téléchargé et imprimé les pochettes.

Sur les 161 jeux, 157 ont été mis en vente sur internet à des prix massacrés : 4,57 € contre 50 € dans le commerce !

« Si quelqu'un était intéressé, il lui faisait une copie et l'envoyait par La Poste » dénonce l'avocate parisienne de Sony Computer. « Il y a eu seulement quatre cessions » relativise Me Moittié, conseil du viticulteur.

S'agissant des CD-Rom, il plaide la relaxe au motif qu'ils étaient réservés à un usage personnel mais pour le représentant des syndicats professionnels, Me Carlos Bejarano, du barreau de Paris, il y a fraude dès lors que les téléchargements sont effectués sans autorisation, donc sans payer de droits.

Némo ne fait plus rire

L'une des copies valait à coup sûr condamnation, celle du « Monde de Némo ». Le célèbre petit poisson-clown n'a pas fait sourire Me Bejarano, également partie civile pour la société Disney. « Le prévenu a téléchargé ce film alors que le délai d'exploitation en salle n'était pas encore expiré. Pour y parvenir, il a utilisé un logiciel de mise en partage des disques durs. » Ingénieux mais illégal.

Me Bejarano demande au tribunal d'écarter l'argument selon lequel il serait injuste de condamner ce petit fraudeur, un parmi tant d'autres mais qui a eu le malheur d'être identifié. « Le phénomène de piraterie résulte de ces multiples actes de contrefaçons opérés par une multitude d'internautes comme celui-ci. »

Le prévenu n'a guère levé la tête lors du procès. La décision finit de l'assommer. Il est condamné à quatre mois de prison assortis d'un sursis avec mise à l'épreuve comprenant l'obligation d'indemniser les parties civiles : 2000 € au Syndicat des éditeurs de logiciels de loisir, 2000 € à Sony Computer, 1000 € au Syndicat de l'édition vidéo, 1000 € à la Fédération nationale des distributeurs de films, 500 € à Disney.

La publication du jugement est ordonnée dans la presse locale et dans trois revues spécialisées.

Fabrice Curlier