Musique et film : adopte la Net attitude Un guide pratique pour les ados sur le téléchargement et le partage sur l'Internet (P2P)

Le Forum des droits sur l’Internet a remis à Renaud DONNEDIEU de VABRES, ministre de la culture et de la communication, à Patrick DEVEDJIAN, ministre délégué à l’industrie et à François d’AUBERT, ministre délégué à la recherche, un guide de sensibilisation des jeunes internautes aux enjeux de la création artistique, répondant ainsi à la mission spécifique que lui avait confiée le gouvernement.

Ce guide a pour objectif de donner des conseils pratiques aux jeunes internautes, pour leur expliquer comment partager et télécharger des fichiers sans se tromper. Il vise à donner les règles à suivre pour respecter les droits de propriété littéraire et artistique, à expliquer comment fonctionne l’économie de la création et comment éviter d’attraper des logiciels espions.

Internet est le premier média des jeunes, devant même la télévision (1). Les ados sont nombreux à créer leur blog, mais aussi à télécharger, voire à partager des musiques et des films sur l'internet. Pour autant, ils ne sont pas toujours au fait de l'état du droit en la matière et n'ont pas forcément en tête les précautions à prendre.

Le contenu de ce guide, rédigé par le Forum, a été validé par un comité éditorial représentant les différentes sensibilités composé de l'ADAMI, l'AFA, la CLCV, la PROCIREP, la SACD, la SACEM, le SNEP, l'UNAF, Vivendi Universal et de Pierre Sirinelli (professeur de droit), Jean Berbinau (Conseil général des technologies de l'information), Pierre Perez (Délégation aux Usages de l'internet). Le guide est volontairement neutre et équilibré dans les positions qu’il prend et raisonne à “droit constant”.

Le ministère de la culture et de la communication, le ministère délégué à l’industrie, Vivendi Universal, la SACEM, le SNEP et l’UNAF ont décidé d'apporter leur soutien financier à cette initiative.

Gratuit, ce guide de 16 pages est diffusé en ligne sur le site grand public du Forum des droits sur l'internet, et les sites des partenaires et des membres du comité éditorial.

Il est diffusé à 450 000 exemplaires en version papier auprès des jeunes. Le ministère de l’éducation nationale et le ministère délégué à la recherche en diffusent 300 000 exemplaires, dans le cadre notamment de l’opération “Tour de France des collèges”. Le ministère de la culture et de la communication, le ministère délégué à l’industrie et les partenaires le diffusent également, à compter d'avril 2005.

1) Source: enquête auprès des 15-25 ans Ipsos pour MSN - novembre 2004