Journée professionnelle

La bande dessinée dans l’univers numérique

Quels modes d’exploitation ? Quels droits et quels contrats ?

Mardi 24 novembre 2009 à la Cité des sciences et de l’industrie, carrefour numérique - salle agora, Paris, XIXème arr.

 

Edition du 07.10.09 

 

 

Le numérique bouleverse la chaîne du livre. Les acteurs du monde de la bande dessinée, auteurs, éditeurs et diffuseurs, ne risquent-ils pas de devoir modifier leurs usages ? Quels sont leurs positionnements respectifs et quelles problématiques juridiques doivent-ils se préparer à affronter ?

La Cité internationale de la bande dessinée et de l’image propose une journée de formation professionnelle consacrée à l’examen de ces questions sous un angle juridique et économique. Pour l’occasion, elle se déplace d’Angoulême à Paris, accueillie par la Cité des Sciences et de l’Industrie, à la veille du Salon du livre et de la presse jeunesse de Seine-Saint-Denis.

 

Programme sous réserve de modifications

La diversification des modes d’exploitation et de diffusion des oeuvres de bande dessinée quelle incidence sur les auteurs et leurs droits ? Qui a la qualité d’auteur ? Quelles conséquences de l’adaptation des oeuvres au numérique en terme de droit moral ? Quels modes de collecte et de partage des droits patrimoniaux sur les oeuvres spécifiquement créées pour le numérique ?

Quelle fiabilité des modèles économiques et contractuels de publication en ligne sans éditeur ? Site ou blog d’auteur(s), plateformes collaboratives, collectifs en ligne, sites de partage, etc. Quels contrats pour quels modes de partage des oeuvres ? Quels modes de rémunération ? Quelles conséquences des licences libres ? Quelles stratégies de protection des droits des auteurs ?

Quelles qualifications juridiques pour les oeuvres de bande dessinée numériques ?

Vers une évolution des relations contractuelles entre les auteurs et les éditeurs ? Faut-il s’attendre à des évolutions dans le contrat d’édition ? Un contrat unique ou des contrats multiples ? Quels droits primaires pour quels droits secondaires ? Quelles conditions pour la publication primaire sur supports numériques ? Quels droits et contrats pour les projets de type crossmedia ?

Quelles conditions économiques et juridiques pour la distribution et la diffusion de la bande dessinée numérique ? Quels contrats pour quels supports et pour quels niveaux d’exclusivité et d’interopérabilité ? Quelles responsabilités de quels acteurs vis-à-vis du contenu et des lecteurs ? Quelle incidence des divers taux de TVA applicables sur le prix du livre ? Quelles garanties de protection des intérêts des auteurs et des éditeurs ?

 

Nicolas Gazeau
(c) Nicolas Gazeau

 

Intervenants

Valérie Barthez, Bruno Bellamy, Benoît Berthou, Eric Briys, Olivier Cazeneuve, Xavier Cazin, Sébastien Cornuaud, Catherine Cortade, Marie-Anne Ferry-Fall, Pierre Gioux, Xavier Guilbert, Antoine Latreille, Anthony Maréchal, Florence-Marie Piriou, Emmanuel de Rengervé, Matthieu Saint-Denis, Agnès Tricoire.

 

Informations complémentaires

 


 

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