Droit et jeux vidéo : articles et jurisprudences
Sélectionnez le thème correspondant à votre recherche : Admin - fiscal Droit d'auteur - IP Distribution Informatique Internet Jeux Vidéo Pénal Médias Social
Admin - fiscal
Jeux vidéo et RGPD : l'impact sur la collecte des données1,626 lecturesTaxation des grandes entreprises du numérique (projet de loi)1,386 lecturesPanorama des aides à l'embauche2,145 lecturesIntégration du jeu vidéo dans la liste CIM-11 de l'OMS4,983 lecturesRapport Villani - Intelligence artificielle et enjeux juridiques5,334 lectures
Droit d'auteur - IP
GitHub et la directive européenne sur le droit d'auteur2,000 lecturesLe secret des affaires : une protection stratégique 1,976 lecturesRapport Villani - Intelligence artificielle et enjeux juridiques5,334 lecturesMarque et jeux vidéo : vers une jurisprudence Call of Duty ? 7,480 lecturesJeux vidéo : Tricher n'est pas jouer5,568 lectures
Distribution
Règlement européen sur la protection des données5,004 lecturesAvis en ligne : encadrement renforcé au 1er janvier 20183,151 lecturesAchats "in-game", mineurs et e-commerce : que dit la loi ? 7,591 lecturesL'UE enquête sur les ventes de jeux vidéo en ligne7,236 lecturesDistribution digitale : manuel des arnaqueurs et des arnaqués16,597 lectures
Informatique
Rapport Villani - Intelligence artificielle et enjeux juridiques5,334 lecturesProjet de loi - Protection des données personnelles6,045 lecturesUne personnalité juridique pour les robots dotés d'IA ? 5,429 lecturesL'UE se saisit de la question du droit des robots6,891 lecturesLe droit des contrats change... et c'est vraiment maintenant5,632 lectures
Internet
Jeux vidéo et RGPD : l'impact sur la collecte des données1,626 lecturesGitHub et la directive européenne sur le droit d'auteur2,000 lecturesDis moi à quoi tu joues, et je te dirai qui tu es6,050 lecturesProjet de loi - Protection des données personnelles6,045 lecturesRèglement européen sur la protection des données5,004 lectures
Jeux Vidéo
Jeux vidéo et RGPD : l'impact sur la collecte des données1,626 lecturesIntégration du jeu vidéo dans la liste CIM-11 de l'OMS4,983 lecturesDis moi à quoi tu joues, et je te dirai qui tu es6,050 lecturesPremiers agréments de sociétés pour l'emploi de joueurs pro5,851 lecturesMarque et jeux vidéo : vers une jurisprudence Call of Duty ? 7,480 lectures
Pénal
Rapport Villani - Intelligence artificielle et enjeux juridiques5,334 lecturesJeux vidéo : Tricher n'est pas jouer5,568 lecturesLes sites de Torrents lourdement condamnés5,969 lecturesF. Raynal fait reconnaître ses droits sur Alone in the Dark53,131 lecturesFin du litige entre Ubisoft et MPA pour contrefaçon6,284 lectures
Médias
Recommandation sur l'égalité entre les femmes et les hommes4,818 lecturesEntrée en vigueur de la "taxe YouTube"14,421 lectureseSport : publication des décrets au journal officiel7,740 lecturesJeux vidéo et langue française : nouveaux termes officiels11,490 lecturesQu'est-ce que la protection des données implique7,425 lectures
Social
Panorama des aides à l'embauche2,145 lecturesPremiers agréments de sociétés pour l'emploi de joueurs pro5,851 lecturesProjet de loi - Protection des données personnelles6,045 lecturesRecommandation sur l'égalité entre les femmes et les hommes4,818 lecturesEsport : Quels enjeux en matière de propriété intellectuelle ? 8,408 lectures
Partager