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Les Experts Jeu Vidéo : Le droit d'auteur est-il compatible avec le jeu vidéo ?

Une émission proposée par l'AFJV en partenariat avec les Cité des sciences et de l'industrie


En septembre 2016, après une dizaine d'année de procédure, le Tribunal de Grande Instance de Lyon reconnaissait à Frédérick Raynal le statut d'auteur du jeu vidéo "Alone in the Dark" publié par Infogrames en 1992[1] et, par conséquent, le droit de percevoir une rémunération proportionnelle aux ventes du jeu vidéo au titre des droits d'auteur. Ce qui crée la polémique dans cette affaire c'est que Frédérick Raynal était salarié d'Infogrames lorsqu'il a créé le jeu "Alone in the Dark".

Frédérick Raynal n'est pas le premier à faire reconnaître son statut d'auteur dans l'industrie française des jeux vidéo puisqu'en 2002, Sophie Révillard gagnait son procès contre Cryo Interactive, l'éditeur du jeu "Versailles 1685 : Complot à la cour du Roi Soleil"[2].

La question qui se pose donc, et que les dirigeants de studios de jeux vidéo sont en droit de se poser, est : "dois-je verser des droits d'auteur à tous mes salariés, en plus de leur salaire, ou vais-je risquer un procès si je ne le fais pas ?".

Pour débattre de ce sujet et essayer d'y voir plus clair nous recevons trois experts.

Les experts jeu vidéo

Antoine Chéron : Avocat spécialisé en propriété intellectuelle et nouvelles technologies. Me Chéron est également l'avocat de Frédérick Raynal.

Henri Leben : Avocat spécialisé en droit des nouvelles technologies. Me Leben conseille de nombreux studios de jeux vidéo, enseigne le module "droit des jeux vidéo" à l'université Aix Marseille et a enseigné à l'IIM.

Clément Etienne : Fondateur du studio de jeux vidéo "Fractal Box" à qui l'on doit le jeu vidéo "Cubikolor". Fractal Box reconnait le statut d'auteur à certains de ses collaborateurs et travaille actuellement sur le jeu "Natural Wonders" à sortir en 2018.

Bibliographie

Remerciements

Fabrice Lourie, Lingming Sun, Matthieu Grimbert, Patrice Baudhuin, Philippe Valet.

Publié le 23 janvier 2017 par Emmanuel Forsans

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